Déposée le 9 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « MAYFLOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDETEX domicilié(e) 495 Route de Gennes - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 212 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque MAYFLOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDETEX, SARL - 495 Route de Gennes - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 351212394
LEXCAP Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Renouvellement sans limitation n°2017899 - Publication au BOPI 1998-01
Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237923 - Publication au BOPI 2003-02-28
Inscription le 2 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376526 - Publication au BOPI 2003-09-02
Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246589 - Publication au BOPI 1997-12-03
Inscription le 11 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55940 - Publication au BOPI 1991-09-11
Inscription - Transmission de propriété n°40141 - Publication au BOPI
Inscription le 5 novembre 1997 - Recours en restauration n°245219 - Publication au BOPI 1997-11-05
Inscription le 25 novembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246136 - Publication au BOPI 1997-11-25
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517168 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21
Confection, habillement, chaussures, mercerie, bonnetterie.maroquinerie et articles de cuir.tissus. bijoux fantaisie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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